Quel rôle le comptable doit-il adopter face à ses clients officiant dans le commerce électronique ? Est-ce qu’il existe une marge de manœuvre concernant les frais de port ? Comment calculer la TVA ? Quand le système MOSS rentrera-t-il en vigueur ?
Dans ce nouveau Teleseminar, Jean-Pierre Riquet évoque la fiscalité d’un domaine en grande expansion actuellement : le e-commerce. Les résultats et les prévisions chiffrés de ce secteur commercial étant très optimistes invitent les comptables à se familiariser avec les caractéristiques de ce type de transactions commerciales. En effet, le rôle de conseil intervient très en amont dès la conception du site commercial (langues, frais de port, etc.), mais aussi par rapport aux impôts directs et à la possibilité de s’installer à l’étranger. De plus, les chapitres sur la T.V.A., domaine en constante évolution, examinent les multiples dimensions à prendre en compte (qualité de l’acheteur, lieu de l’achat, droit de douane, taux différents d’un pays à l’autre, etc.) pour déterminer la manière d’appliquer la T.VA.
Thèmes traités : rôle du comptable, différencier les aspects d’un site internet, aider le client à anticiper l’évolution, analyse du projet de e-commerce, accompagnement à la rédaction du cahier des charges du site, plan de financement, aide à la décision sur les frais de port, dispositions juridiques, évaluation comptable, analyse comparée du compte de résultats, marge nette, intégration des données comptables et de gestion, moyenne de l’origine des impôts directs, établissement à l’étranger, distinction avec et sans établissement stable, TVA, taux d’impôt des sociétés, etc.