Dans le Teleseminar « I.S.O.C. : nouveautés 2024 » (6h en total), Olivier Evrard répond à ces questions et à bien d’autres encore grâce à un exposé présentant les nouveautés fiscales en matière d’impôt des sociétés pour cette année. Le sujet est examiné à la lumière des nouveaux textes juridiques faisant références, notamment sur la base de nouvelles lois, qui introduisent des modifications en matière de réglementation fiscale appliquée aux sociétés. L’exposé s’appuie sur plusieurs illustrations qui révèlent les multiples changements introduits par les nouvelles lois et les différents éléments dont il faut tenir compte au moment où le déclarant remplit sa déclaration.
La formation I.S.O.C. nouveautés 2024, partie 2, porte sur les dernières réformes fiscales pour l'exercice d'imposition 2024. Elle examine en détail les modifications liées à la déclaration fiscale, notamment les nouvelles obligations et ajustements qui concernent les sociétés et certains aspects de l'impôt des personnes physiques (IPP). Cette formation fournit une analyse approfondie des changements récents en matière de fiscalité immobilière, de cotisations distinctes, de dépenses non admises et des avantages locatifs. Les réformes sont essentielles pour assurer une conformité complète aux nouvelles exigences légales. La formation se compose de trois modules : la déclaration fiscale pour l'exercice 2024, les revenus immobiliers, et enfin des précisions sur certains points fiscaux.
Le premier module présente les modifications des cadres réserves et bénéfices réservés imposables, y compris les nouvelles cotisations pour les fonds d’investissement immobilier spécialisés. Les changements dans les régimes fiscaux, notamment les exonérations sur les plus-values et les nouvelles lois comme l’impôt minimum pour les multinationales, sont expliqués avec précision. On y aborde également la suppression de certaines déductions fiscales, telles que les déductions de brevets et de capital à risque, afin de simplifier les opérations fiscales.
Dans la suite de la formation, l'accent est mis sur les revenus immobiliers. Les participants apprennent les nouvelles règles concernant les obligations d'information des locataires, en particulier la nécessité de joindre une annexe à la déclaration fiscale. Cette annexe permet de contrôler la déduction des loyers et des droits réels d'usage. Plusieurs exemples pratiques sont fournis pour illustrer les obligations des contribuables, notamment les conditions dans lesquelles un loyer professionnel peut être déduit ou non.
La dernière partie de la formation apporte des précisions importantes sur la non-déductibilité des loyers, les avantages locatifs et les droits réels d'usage si certaines conditions ne sont pas respectées. Elle examine également les exceptions à ces règles, notamment dans les cas où les biens immobiliers sont utilisés à des fins professionnelles, avec des exemples concrets pour illustrer ces points complexes.
Cette formation est essentielle pour maîtriser les évolutions législatives et garantir une gestion fiscale correcte et efficace. Les explications détaillées et les exemples pratiques permettent de mieux comprendre les enjeux fiscaux actuels et d'assurer une conformité optimale aux nouvelles obligations fiscales pour 2024.