Dans le Teleseminar « I.S.O.C. : nouveautés 2024 » (6h en total), Olivier Evrard répond à ces questions et à bien d’autres encore grâce à un exposé présentant les nouveautés fiscales en matière d’impôt des sociétés pour cette année. Le sujet est examiné à la lumière des nouveaux textes juridiques faisant références, notamment sur la base de nouvelles lois, qui introduisent des modifications en matière de réglementation fiscale appliquée aux sociétés. L’exposé s’appuie sur plusieurs illustrations qui révèlent les multiples changements introduits par les nouvelles lois et les différents éléments dont il faut tenir compte au moment où le déclarant remplit sa déclaration.
La formation "I.S.O.C. nouveautés 2024 - partie 3" aborde les modalités fiscales liées à l'utilisation du vélo pour les trajets domicile-travail. Le principal objectif est d'expliquer les avantages fiscaux associés à l'indemnité vélo, les crédits d'impôt correspondants, et les régimes applicables aux employeurs et salariés. Le vélo est présenté comme une alternative efficace et durable aux autres moyens de transport, avec des incitations financières pour encourager son usage. Les différents modules couvrent l'évolution des montants exonérés, les critères d'éligibilité et des exemples pratiques pour illustrer l'application des dispositions fiscales.
Le premier point abordé concerne le rappel des principes fiscaux de l'indemnité vélo, son augmentation et son plafond d'exonération. La formation explique comment cette indemnité est calculée, en fonction des kilomètres parcourus, et présente les nouveautés applicables dès 2024. Un plafond d'exonération est défini, et des exemples chiffrés permettent d'illustrer la mise en œuvre concrète de ces nouvelles règles. Ensuite, la présentation aborde les différences entre les types de cycles, y compris les vélos électriques et les speed pedelecs, et les avantages fiscaux qui leur sont associés.
Un autre aspect développé dans la formation est l'introduction du crédit d'impôt pour les indemnités kilométriques, avec un focus sur la convention collective n° 164, qui permet de généraliser l'indemnité vélo pour l'ensemble des travailleurs du secteur privé. Cette partie présente également des exemples concrets, avec des calculs détaillés de l'impact du crédit d'impôt sur les employeurs. Enfin, les règles spécifiques concernant les avantages de toute nature (ATN) liés à la mise à disposition de vélos d'entreprise sont exposées, avec des méthodes de calcul pour l'estimation des bénéfices pour le salarié.
Cette formation est essentielle pour comprendre les mesures fiscales incitatives en faveur de la mobilité à vélo. Les nouvelles lois et régulations offrent des opportunités financières significatives pour les employeurs et salariés. Suivre cette formation permet de maîtriser les règles fiscales complexes et d’optimiser les avantages liés à l’utilisation du vélo dans le cadre professionnel.