Cette formation traite de la TVA en matière immobilière, un sujet souvent méconnu dans le domaine de la fiscalité immobilière. Elle explique comment la TVA peut s’appliquer aux ventes et locations immobilières, selon plusieurs critères comme le type de bien ou d'opération, et propose une analyse détaillée des différents scénarios d'application. Les participants découvrent que la TVA peut remplacer les droits d'enregistrement pour certains immeubles, notamment neufs, et qu'elle présente des avantages fiscaux dans certaines situations. La formation se divise en plusieurs modules qui couvrent les thèmes suivants : la TVA sur la vente immobilière, la location soumise à la TVA, et des cas spécifiques comme la location d’un logement meublé à court terme ou l'option de TVA pour un bureau.
La première partie de la formation introduit la TVA sur la vente immobilière, principalement appliquée aux biens neufs. Elle détaille les conditions dans lesquelles un bâtiment est considéré comme neuf et peut être soumis à la TVA au lieu des droits d'enregistrement. La notion d’utilisation ou d'occupation dans les deux ans après l'achèvement détermine le statut de "bâtiment neuf". En outre, le formateur explique l'intérêt de soumettre une vente à la TVA, notamment la possibilité de déduire la TVA payée en amont si le bien est utilisé pour des activités soumises à la TVA. Il aborde également la révision de la TVA, qui permet d'ajuster la déduction initiale sur une période de 15 ans en fonction de l'usage du bien.
Ensuite, la formation aborde la location immobilière et ses différentes formes de soumission à la TVA. En principe, la location immobilière est exonérée de TVA, sauf pour certaines exceptions. Les locations à des fins professionnelles, les contrats d'entreposage, ou encore la location de courte durée sont des cas où la TVA peut être appliquée, sous certaines conditions. Pour la location à usage professionnel, le propriétaire peut facturer des loyers avec TVA à condition que le locataire soit un assujetti professionnel. Le formateur souligne également l’importance de la clause fiscale dans le contrat de bail et de l'extension de la période de révision à 25 ans dans ces cas.
Les locations de courte durée et les logements meublés font l'objet d'un traitement particulier. La mise à disposition de logements pour une période inférieure à trois mois, avec certains services comme le nettoyage ou la fourniture de linge, est soumise à la TVA. Les plateformes de location comme Airbnb sont également concernées par cette règle. Le taux de TVA applicable est souvent réduit, par exemple à 6 % pour les locations de courte durée, afin de promouvoir le tourisme tout en permettant au propriétaire de récupérer la TVA sur ses dépenses liées au bien loué.
La formation se termine par une analyse des avantages de la TVA dans le cadre de la promotion immobilière. Le formateur compare deux scénarios : vendre un bien neuf avec TVA ou un bien ancien soumis aux droits d'enregistrement. Il montre que, malgré un taux de TVA plus élevé, l'option TVA peut offrir un prix de vente plus compétitif en permettant au promoteur de récupérer la TVA sur les coûts de construction. Toutefois, chaque situation doit être examinée en détail pour déterminer l’option la plus avantageuse pour l’acquéreur.
En conclusion, cette formation offre une introduction complète à la TVA dans le secteur immobilier. Elle permet de comprendre les conditions d’application de cette taxe et les avantages qu’elle peut représenter, tant pour le vendeur que pour l’acquéreur. Suivre cette formation permet de mieux maîtriser les implications fiscales de la TVA et d’adopter des stratéies efficaces pour optimiser les transactions immobilières.