Maîtrisez les interactions complexes entre livraisons et acquisitions intracommunautaires pour éviter la double taxation et assurer la conformité fiscale.
La formation explore en profondeur la combinaison des livraisons et acquisitions intracommunautaires, un aspect essentiel et complexe du régime TVA européen. Elle met en lumière les interactions entre ces deux types d’opérations, miroir l’une de l’autre, mais avec des spécificités et des conditions distinctes, visant à garantir une taxation unique dans l’État membre approprié. La structure couvre les principes fondamentaux, les règles selon la nature des biens, les particularités liées à l’acquéreur et au vendeur, avant de conclure par un résumé et des questions pratiques.
Au départ, les principes essentiels sont expliqués, notamment la distinction entre livraison de biens et prestation de services, ainsi que les conditions pour exempter une livraison intracommunautaire. L’accent est mis sur la preuve du transport et l’importance du numéro de TVA de l’acquéreur pour assurer la conformité. Les particularités des régimes pour les ventes à distance et les livraisons avec montage sont également abordées.
Ensuite, la formation détaille les spécificités liées à la nature des biens. Les moyens de transport neufs, soumis à un régime dérogatoire, sont expliqués avec des exemples concrets. Les produits soumis à accise reçoivent également une attention particulière, en tenant compte des règles propres à ces marchandises.
Le rôle de l’acquéreur est analysé en fonction de sa qualité. Les distinctions entre relations B2B et B2C sont essentielles pour déterminer si une acquisition intracommunautaire est taxée. Des seuils et options sont examinés pour les membres de groupes spécifiques, comme le groupe des quatre, avec des exemples pratiques pour illustrer les calculs et implications.
L’importance de la qualité du vendeur est également mise en avant. Les situations impliquant des assujettis bénéficiant d’exemptions particulières nécessitent une attention particulière pour appliquer les bonnes règles. Les différences entre assujettis déposants et autres assujettis sont explorées.
La formation conclut en soulignant les défis liés à la combinaison de multiples dérogations. Elle insiste sur la nécessité de bien comprendre les interactions entre la nature des produits, la qualité des acteurs et les régimes applicables, sous peine de double taxation. Cette formation permet de maîtriser un cadre juridique complexe, crucial pour éviter des erreurs fiscales et garantir la conformité dans les échanges intracommunautaires.