Maîtrisez les règles TVA pour les ventes en chaînes et les envois en consignation, en évitant les risques de double taxation et simplifiant les obligations fiscales.
Les envois en consignation et les ventes en chaînes constituent deux aspects complexes des opérations intracommunautaires en matière de TVA. Ces transactions sont marquées par des règles en constante évolution, visant à harmoniser les pratiques fiscales entre États membres et à simplifier la gestion des obligations fiscales. La formation explore les défis d’interprétation liés à ces opérations et les solutions proposées par les quick fixes introduits en 2020 pour améliorer la clarté et réduire les risques de double taxation ou de non-taxation. Les modules couvrent les principes des ventes en chaînes, les spécificités des stocks en consignation, ainsi que des exemples concrets et un résumé final.
La première partie se concentre sur les ventes en chaînes, où plusieurs transactions s’enchaînent entre différents opérateurs tout en impliquant un seul transport intracommunautaire. Le transport est imputé à une seule vente selon le numéro de TVA communiqué par l’opérateur intermédiaire, permettant ainsi de déterminer quelle transaction constitue une livraison intracommunautaire. Les quick fixes apportent une approche simplifiée pour clarifier ces situations, en se basant sur des critères précis pour éviter les erreurs d’imputation.
La formation aborde ensuite les stocks en consignation, où des biens sont expédiés à un potentiel acheteur sans transfert immédiat de propriété. La difficulté réside dans l’interprétation du moment où se situe la livraison. Les quick fixes permettent de supprimer le transfert initial et de considérer la transaction comme une livraison intracommunautaire au moment où l’acheteur prend possession des biens. Un registre détaillé et des inscriptions dans les listings intracommunautaires sont requis pour garantir le suivi des biens, tout en limitant cette période à un maximum de douze mois.
Les envois en consignation et les ventes en chaînes représentent des défis majeurs dans un cadre fiscal intracommunautaire complexe. Cette formation fournit une compréhension approfondie des règles actuelles et des solutions simplifiées, essentielles pour assurer une conformité fiscale et optimiser les opérations transfrontalières. Suivre ce module permet de mieux maîtriser ces mécanismes et de sécuriser les pratiques fiscales dans un environnement européen en constante évolution.