TVA Module 19 : les opérations triangulaires

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Intervenant réputé auprès des instituts, François Coutureau est premier attaché des Finances, Services centraux TVA – SPF Finances. En tant que conseiller, il intervient fréquemment auprès des Services Centraux TVA de l'Administration Générale de la Fiscalité. Il fait également partie des collaborateurs scientifiques de l’ULg–Tax Institute.
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Contenu de la formation

1	Opérations triangulaires non simplifiées Principes Le transport est attribué à la première livraison (A-B) (1) Le transport est attribué à la première livraison (A-B) (2) Le transport est attribué à la deuxième livraison (B-C) Exemple

2	Régime de simplification Conditions d’application du régime Simplifications quick-fixes Cas pratique

3	Fausses triangulaires 1er exemple : situation Le transport ou l’expédition est attribué(e) à la première relation (A-B) Applicabilité du régime de simplification Le transport ou l’expédition est attribué(e) à la deuxième relation (B-C) 2ème exemple 3ème exemple : données 3ème exemple : imputation du transport Le transport ou l’expédition est attribué(e) à la première relation (A-B) Applicatin du régime de simplification Le transport ou l’expédition est attribué(e) à la deuxième relation (B-C)

4	Résumé et questions Résumé Question n°1 Question n°2 Question n°3