Maîtrisez la fiscalité des exportations, les exemptions de TVA et les règles spécifiques hors Union européenne pour assurer leur conformité.
Les exportations, sujet central de cette formation, s'inscrivent dans le cadre des opérations extracommunautaires et se distinguent des échanges intracommunautaires par leurs règles spécifiques. L’accent est mis sur les aspects liés à la TVA et aux droits de douane, tout en abordant la détaxation à la sortie de l’Union européenne et les conditions nécessaires à l'exemption fiscale. Les modules incluent une introduction aux relations avec les pays tiers, les règles applicables aux exportations, le traitement particulier du Royaume-Uni et de l’Irlande du Nord, ainsi que les questions de transport et d'exportation indirecte.
Le premier module détaille les relations entre TVA et droit de douane, en expliquant leurs différences fondamentales et leur impact économique. La notion de territoire TVA est également abordée, offrant une base solide pour comprendre les principes sous-jacents aux exportations. Ensuite, les conditions essentielles des exportations sont explorées, notamment la libre circulation des biens, le transport et les délais, ainsi que les règles applicables aux biens transportés dans les bagages personnels des acheteurs. Les particularités de la preuve d’exportation pour ces biens sont également examinées.
Le module suivant se concentre sur le traitement fiscal des transactions avec le Royaume-Uni et l’Irlande du Nord. Il clarifie les règles spécifiques découlant du Brexit et leur impact sur les exportations depuis l’Union européenne. Par la suite, le rôle du transport dans les exportations est approfondi, y compris les prestations liées à l’importation et à l’exportation, les mécanismes d’exportation indirecte et les suspensions de TVA.
Pour conclure, le résumé et les questions permettent de récapituler les points clés et de tester la compréhension des concepts abordés.
Cette formation offre une compréhension complète des règles d'exportation en matière de TVA, renforçant les compétences des professionnels pour gérer efficacement ces transactions. Elle constitue un outil essentiel pour maîtriser la fiscalité des exportations, optimiser leur traitement et assurer leur conformité avec les exigences réglementaires.