Apprenez à identifier le moment exact où la TVA devient due et déductible pour garantir conformité fiscale et optimiser la gestion des opérations.
Le fait générateur et l'exigibilité en matière de TVA sont essentiels pour déterminer à quel moment la TVA est due, déductible et déclarée. Cette formation examine ces concepts en détail, en mettant l’accent sur leur rôle dans la chronologie des opérations fiscales et les conséquences des changements de législation. Les modules couvrent la distinction entre fait générateur et exigibilité, les règles applicables aux différents types d’opérations, et des exemples concrets pour mieux comprendre ces mécanismes.
Le premier module présente les bases du fait générateur et de l’exigibilité, leur importance pour arrêter la chronologie des opérations et déterminer le moment de déclaration et de paiement de la TVA.
Ensuite, les règles spécifiques pour les livraisons de biens, les acquisitions intracommunautaires, et les prestations de services intracommunautaires sont détaillées, en insistant sur les cas particuliers comme les facturations anticipées ou tardives et les exceptions pour certaines opérations. Les modules incluent également des tableaux comparatifs et des exemples pratiques pour illustrer les distinctions et clarifier les concepts.
Enfin, le résumé et les questions permettent de consolider les connaissances et d’évaluer leur compréhension.
Cette formation est indispensable pour maîtriser les subtilités du fait générateur et de l’exigibilité, garantir la conformité avec les obligations fiscales, et optimiser la gestion des opérations en TVA dans un cadre réglementaire complexe.