TVA Module 44 : la déclaration TVA - opérations à la sortie

1 heures 59,00 €
Intervenant réputé auprès des instituts, François Coutureau est premier attaché des Finances, Services centraux TVA – SPF Finances. En tant que conseiller, il intervient fréquemment auprès des Services Centraux TVA de l'Administration Générale de la Fiscalité. Il fait également partie des collaborateurs scientifiques de l’ULg–Tax Institute.
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Contenu de la formation

1	Introduction Présentation Périodicité Listing intracommunautaire

2	Opérations soumises à un régime particulier : case 00 Opérations à insérer Nouveautés depuis 2010 Autres opérations visées Eléments à éliminer

3	Opérations pour lesquelles la TVA est due par le déclarant: cases 01, 02 et 03 Case 01 Case 02/Case 03

4	Services pour lesquels la TVA est due par le cocontractant Case 44 Case 45

5	Livraisons intracommunautaires exemptées effectuées en Belgique et ventes ABC Case 46 Exception

6	Autres opérations exemptées et autres opérations effectuées à l’étranger Opérations à mentionner Autres opérations

7	Montant des notes de crédit délivrées et des corrections négatives Cases 48 et 49 Classification

8	Résumé et questions Résumé Question n°1 Question n°2 Question n°3