Maîtrisez les règles de TVA sur les frais de voiture et sécurisez la gestion fiscale des véhicules d’entreprise pour éviter les erreurs coûteuses.
Cette formation propose une analyse détaillée de la TVA appliquée aux frais de voiture, un domaine souvent complexe et sujet à des erreurs d'interprétation. À travers l'étude de sept cas concrets, elle clarifie les règles fiscales liées à l'utilisation professionnelle et privée des véhicules d'entreprise, ainsi que les implications en matière de TVA. Ce programme permet de mieux comprendre les différentes méthodes de calcul et les obligations légales associées à la mise à disposition de véhicules.
La formation débute par l'examen de la mise à disposition gratuite d'une voiture de société. Les différentes approches pour déterminer l'utilisation privée sont expliquées, notamment la tenue d'un registre, l'approche semi-forfaitaire et l'approche forfaitaire. Ces méthodes sont illustrées par des exemples concrets pour faciliter leur compréhension.
Ensuite, la mise à disposition onéreuse d'une voiture de société est analysée, mettant en avant les spécificités du calcul de la valeur normale et les conséquences fiscales qui en découlent. Ce point est approfondi par des exemples détaillés. La formation traite également de la mise à disposition onéreuse sans carte de carburant, en insistant sur les différences de traitement fiscal.
L'utilisation par un dirigeant de son propre véhicule est également abordée, avec une explication des implications fiscales et des conditions de déductibilité. De plus, la gestion fiscale d'une voiture à usage mixte pour une personne physique indépendante est étudiée, incluant le principe d'affectation et les modalités de calcul de la TVA.
Le leasing d'un véhicule neuf est exploré à travers ses particularités fiscales, tout comme la revente d'une camionnette achetée neuve par un indépendant, avec un focus sur les règles légales applicables et les méthodes de calcul de la TVA.
Cette formation est essentielle pour les professionnels souhaitant sécuriser la gestion fiscale des frais de voiture en entreprise. Elle permet d'éviter les erreurs coûteuses et d'assurer une application correcte des règles de TVA.